Le Fonds Vert : pour une évolution écologique territoriale

Apprenez-en plus sur le Fonds Vert, cette initiative novatrice qui vise à accélérer la transition écologique et renforcer la performance environnementale des territoires.

Mis à jour le 20/12/2023

Le changement climatique représente l'un des défis majeurs de notre époque, et il est essentiel d'adopter des mesures rapides et efficaces pour réduire ses impacts.

C’est dans cette optique que le gouvernement français a mis en place le Fonds Vert, un mécanisme financier visant à soutenir des projets écologiques territoriaux de première importance.

Qu’est-ce que le Fonds Vert ?

Le Fonds Vert, également connu sous le nom de « fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires », est un dispositif qui vise à soutenir les collectivités dans leurs efforts pour améliorer leur performance environnementale, s'adapter au changement climatique et améliorer la qualité de vie dans leurs territoires.

Effectif depuis le début de l’année 2023, ce fonds dispose de 2 milliards d'euros de crédits déconcentrés aux préfets afin de financer les projets des collectivités territoriales et leurs partenaires publics ou privés.

Les trois axes d'action du Fonds Vert

Le Fonds Vert se concentre sur trois axes d'action pour promouvoir la transition écologique.

Faites glisser votre souris sur les cartes pour en voir davantage !

Renforcement de la performance environnementale dans les territoires

Le Fonds Vert soutient la rénovation énergétique des bâtiments publics, le tri et la valorisation des biodéchets, et le renouvellement de l'éclairage public.

Adaptation des
territoires au changement climatique

Le Fonds Vert soutient la prévention des inondations, l'adaptation aux risques en montagne, la prévention cyclonique, la lutte contre les incendies de forêt, l'adaptation côtière et la renaturation urbaine.

Amélioration du
cadre de vie

Le Fonds Vert offre un soutien pour les ZFE-m, le recyclage des friches, la biodiversité et le covoiturage.

Qui peut bénéficier du Fonds Vert ?

Le Fonds Vert s'adresse à différents bénéficiaires, tels que les collectivités territoriales, les entreprises, les associations, les établissements publics, ainsi que les particuliers.

Les projets financés peuvent aller de la création d'infrastructures durables à la recherche et développement de nouvelles technologies vertes.

Les porteurs de projets doivent répondre à des critères spécifiques et démontrer l'impact positif de leur initiative sur l'environnement.

🔎 À savoir

Les demandes d'aides et l'instruction du dossier s'effectuent via la plateforme Aides et Territoires.

Fonds Vert et décret tertiaire

Le décret tertiaire a été mis en place pour encourager la transition énergétique dans le secteur tertiaire.

Il s'agit d'une réglementation qui vise à réduire la consommation d'énergie des bâtiments à usage tertiaire tels que les bureaux, les commerces, les hôtels, et les établissements d'enseignement.

Le décret tertiaire joue un rôle crucial dans la lutte contre le changement climatique et la réduction des émissions de gaz à effet de serre.

En soutenant activement le décret tertiaire, le Fonds vert contribue à la mise en œuvre de mesures efficaces pour atteindre les objectifs de transition énergétique et favoriser un avenir plus durable pour nos bâtiments et notre environnement.

🔎 Pour information

Pour en savoir plus, vous pouvez consulter notre article : Décret tertiaire : le dispositif éco-énergie des bâtiments à usage tertiaire.

Aides à la transition énergétique